Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap & Sens
olivier salaun, Agissant pour le compte de la société "Cap & Sens" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3738165
Date de dépôt :
14/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2020
Cap & Sens de olivier salaun

Présentation de la marque Cap & Sens

Déposée par voie électronique le 14 mai 2010 par olivier salaun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap & Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est olivier salaun, Agissant pour le compte de la société "Cap & Sens" en cours de formation domicilié(e) 121 Université - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier salaun domicilié(e) 121 Université - 75007 - Paris - France.

La marque Cap & Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap & Sens est expirée depuis le 14 mai 2020.

olivier salaun a également déposé les autres marques suivantes : AROMA TOTUM SYNERGIES ACTIVES D'HUILES ESSENTIELLES


olivier salaun, Agissant pour le compte de la société "Cap & Sens" en cours de formation - 121 Université - 75007 - Paris - France


olivier salaun - 121 Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 17 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°535735 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.